Publié le 17/02/2020
Toutes les étapes d’une demande au CNL (dépôt, examen, décision et versement) sont désormais dématérialisées.
Grâce à une gestion 100 % numérique, l’espace personnel du Portail numérique des demandes d’aides du CNL permet à chaque demandeur de :
- déposer sa demande
- suivre les étapes d’examen de sa demande : son instruction par le CNL, son examen en commission, la décision du CNL
- retrouver en ligne les documents du CNL liés à son dossier : décision ou convention, échéancier, justificatifs à déposer en ligne
Les décisions consultables en ligne
Le récapitulatif anonyme des décisions du CNL est à présent disponible en ligne pour permettre aux demandeurs de :
- prendre connaissance d’informations relatives au travail de la commission d’experts qui a examiné leur dossier : le récapitulatif de décisions présente le nombre de décisions d’attribution, de refus et d’ajournement prises par le CNL sur avis de la commission d’experts.
- connaître les motivations de la décision prise : les demandeurs peuvent consulter la motivation relative à la décision prise pour leur demande.
Portail numérique des demandes d’aides
Compte à créer avant le 17 février pour les dossiers à remettre avant le 20 février qui concernent ;
- Bourse aux auteurs
- Bourse aux traducteurs
- Subvention aux éditeurs pour la publication d’ouvrages et subventions aux éditeurs pour les grands projets
- Subvention aux éditeurs pour la traduction d’ouvrages en langue française
- Subvention aux éditeurs pour la traduction d’ouvrages français en langues étrangères
- Subvention pour la numérisation rétrospective de revues
- Subvention pour la réalisation de manifestations littéraires